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Conditions de vente

A l'occasion de commandes d'entrepreneurs, nos conditions de livraison et d'affaires ci-après s'appliquent.

1. Prix

Toutes les offres sont sans engagement jusqu'à la réception d'une confirmation de commande par écrit. Nos prix catalogues en vigueur au moment de la conclusion du contrat s'appliquent sauf accord sur les prix particulier.

2. Droit d'objets du client

Le client déclare d'avoir tous les droits nécessaires (droit de propriété, droit d'auteur etc.) des appareils, pièces ou plans de masse («objets») à traiter pour lui et, par conséquent, lui seul porte la responsabilité de violations de droit éventuelles. Le client nous libère de tous les droits des tiers à cause de violation de droits en relation avec des objets fournis par lui.

3. Livraison

a) L'envoi se fait en port dû au risque du client. L'emballage est facturé à meilleur prix. Sauf stipulation écrite par le client, le mode d'envoi est choisi librement par nous. Livraisons retardées par l'envoi n'autorisent pas des réclamations, des refus d'acceptation ou des diminutions de facture même si la fabrication ou la livraison a été commandée avec suppléments express.
b) Si l'enlèvement par le client est stipulé déviant de a), la délivrance d'originaux et de marchandises se fait sans contrôle de l'autorisation de l'enleveur contre présentation du bulletin d'enlèvement à accorder à la demande lors de la commande. Des droits sur la délivrance à une personne non autorisée ne peuvent pas être déduits sauf préméditation ou négligence grossière présente.
c) Lors de la fabrication d'échantillons ou de prototypes (comme par exemple dans le procédé POOL), pour des raisons techniques, une livraison excédentaire/incomplète allant jusqu'à 50 % doit être réservée. En cas de nombres des pièces à partir de 10 pièces, des livraisons légèrement supérieures ou inférieures sont habituelles dans la branche et n'autorisent pas des réclamations ou des refus d'acceptation.

4. Transfert des risques

Le risque est transféré au client lorsque la marchandise quitte notre maison.

5. Garantie

a) Même en cas de soin maximal, des divergences insignifiantes concernant la qualité du matériau, la teinte et cetera peuvent apparaître, qui doivent être réservées par conséquent. En cas de travails conformes à la mesure, l'ajustement exact est garantit. Des différences de mesure se produisant à cause de réduction ou allongement des matériaux utilisés sont réservées. Il n'est répondu de variations se produisant ultérieurement à cause d'influences extérieures (temps, lumière, humidité et cetera) que dans la mesure où celles-ci sont occasionnées par ouvrage inadapté. Pour des ouvrages inutiles à cause de défauts de matière ou fautes de traitement, une indemnité gratuite est versée. Des droits au remplacement ultérieurs sont exclus.
b) Des droits à dommages et intérêts à cause de cartes imprimées ou modèles incorrects sont exclus dans la mesure où ceux-ci ne sont pas basés sur action intentionnelle ou grossièrement négligente. Des droits fondés sur la blessure de la vie, du corps et de la santé en sont exclus.
c) En cas de réclamations justifiées, nous sommes libres de fignoler la marchandise fourni ou de fournir un remplacement. Des fournitures de remplacement se font toujours dans le délai de livraison normal. En cas d'insuccès de l'exécution ultérieure, le client peut déprécier ou se retirer du contrat à son choix.

6. Réclamation

Des défauts évidents ne sont pris en considération que s'ils sont réprimandés par écrit immédiatement, mais au plus tard en l'espace de huit jours après la livraison.

7. Réserve de propriété

Toutes les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'à la satisfaction de toutes les exigences revenant à nous envers le client. Si les marchandises livrées sont combinées avec d'autres marchandises, la réserve de propriété de la chose crée nouvellement reste valable.

8. Paiement

Les factures sont payables immédiatement après la réception de la marchandise sans aucune déduction sauf autres conditions de paiement stipulées.

9. Lieu de juridiction

Le lieu d'exécution et de juridiction est notre siège social dans la mesure où le client est commerçant ou son siège se trouve à l'étranger.

10. Invalidité

Dans le cas où des dispositions individuelles de ces conditions de livraison et d'affaires étaient inefficaces, pour le reste, le contrat et ces conditions restent effectifs. En remplacement des dispositions inefficaces, des règlements sont faits qui ressemblent autant que possible le but souhaité compte tenu des intérêts des deux parties contractantes.